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Les séances du conseil

Conseil municipal du mercredi 28 septembre

Le conseil municipal du mercredi 28 septembre a débuté à 19h et s’est tenu en mairie (salle du Conseil). La séance était publique et diffusée en direct sur la chaine YouTube @villelepouliguen (lien accessible depuis la page Facebook de la Ville).

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Conseil municipal du vendredi 9 septembre

Le conseil municipal pouliguennais du vendredi 9 septembre s’est tenu en mairie (salle du Conseil). La séance était publique et diffusée en direct sur la chaine YouTube @villelepouliguen (lien accessible depuis la page Facebook de la Ville).

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Conseil municipal du lundi 4 juillet

Le dernier conseil municipal pouliguennais s’est tenu le lundi 4 juillet, en public.

Retrouvez la séance en vidéo.

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Conseil municipal du vendredi 20 mai

À la suite d’un problème technique émanant de notre prestataire vidéo, le dernier Conseil municipal du vendredi 20 mai n’a pas pu être filmé correctement. Il a néanmoins pu être enregistré !
>> Retrouvez l’intégralité de la séance en podcast

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Conseil municipal du vendredi 1er avril

Le Conseil municipal pouliguennais du vendredi 1er avril s’est tenu en mairie. La séance était ouverte au public.

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Conseil municipal du vendredi 4 février 2022

Le Conseil municipal pouliguennais du vendredi 4 février s’est tenu en mairie.

Compte tenu de l’application des mesures restrictives pour les réunions des assemblées délibérantes, et du souhait de maintenir les séances du Conseil municipal en présentiel et non en visio, la séance s’est déroulée sans public. Elle a été retransmise en direct sur la chaîne YouTube « Ville Le Pouliguen ». Elle est désormais disponible en replay.

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Conseil municipal du vendredi 14 janvier 2022

Le Conseil municipal pouliguennais du vendredi 14 janvier s’est tenu en mairie.

Compte tenu de l’application des mesures restrictives pour les réunions des assemblées délibérantes, et du souhait de maintenir les séances du Conseil municipal en présentiel et non en visio, la séance s’est déroulée sans public. Elle a été retransmise en direct sur la chaîne YouTube « Ville Le Pouliguen » et est désromais disponible en replay.

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Le Conseil municipal du jeudi 16 décembre 2021 s’est tenu en mairie.

Compte tenu de l’application, à nouveau, des mesures restrictives pour les réunions des assemblées délibérantes, et du souhait de maintenir les séances du Conseil municipal en présentiel et non en visio, la séance s’est déroulée sans public, mais elle a été retransmise en direct sur la chaîne YouTube « Ville Le Pouliguen ». Elle est désormais disponible en replay.

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Le Conseil municipal du vendredi 26 novembre 2021 s’est tenu en mairie. Compte tenu de l’application, à nouveau, des mesures restrictives pour les réunions des assemblées délibérantes, et du souhait de maintenir les séances du Conseil municipal en présentiel et non en visio, la séance se déroulera sans public, mais elle sera retransmise sur la chaîne YouTube « Ville Le Pouliguen ».

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Le Conseil municipal du jeudi 30 septembre 2021 s’est tenu en mairie. La séance s’est déroulée sans public, mais elle a été retransmise sur la chaîne YouTube « Ville Le Pouliguen ».

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À noter pour limiter le nombre de personnes présentes lors de réunions dans des espaces fermés, il est rappelé le texte suivant en vigueur jusqu’au 30 septembre 2021 : Pour faire face à la crise sanitaire, les règles de réunion des organes délibérants des collectivités territoriales ont été adaptées. L’article 6 de l’ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020 ainsi que l’article 6 de la loi n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de l’état d’urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire prévoient ainsi différentes mesures dérogatoires au droit commun, à savoir :
– la possibilité de réunir les assemblées délibérantes « en tout lieu », sans public ou avec une jauge maximale de public, en téléconférence ;
– l’assouplissement des règles de quorum (de la moitié à un tiers des membres présents) et de procuration (possibilité pour les élus d’être porteurs de deux pouvoirs).

Premère partie :

Seconde partie :

Le Conseil municipal du vendredi 25 juin 2021 s’est tenu en mairie.

A noter : L’organisation des assemblées délibérantes est désormais autorisée en présentiel, dans le strict respect des consignes sanitaires (gel, distance physique, aération et port du masque pour l’ensemble des personnes présentes). Néanmoins, la seule présence des conseillers municipaux, du personnel municipal et des corresponants de presse constituait le nombre de personnes autorisées au sein de la salle du Conseil. La séance a donc dû être maintenue sans public.

Le Conseil municipal du vendredi 28 mai 2021 s’est tenu en salle du Conseil (en mairie).

Les premières mesures de déconfinement semblent nous permettre l’accueil du public des salles communales selon une jauge fixée à 35% de la capacité des salles. En conséquence, la seule présence des conseillers municipaux et du personnel municipal atteint le nombre de personnes autorisées et nous oblige à maintenir une séance sans public. Cette jauge passera, sauf contre-indication, à 50% à compter du 9 juin.
Le décret du 3 avril 2021 autorise l’organisation des assemblées délibérantes (conseil municipal…) en présentiel, dans le strict respect des consignes sanitaires (gel, distance physique, aération et port du masque pour l’ensemble des personnes présentes), y compris durant les heures de couvre-feu.

Le Conseil municipal du vendredi 9 avril 2021 s’est tenu à la salle du Conseil municipal (en mairie).

La séance s’est déroulée sans public mais sera retransmise sur la chaîne YouTube « Ville Le Pouliguen ».

A noter : Le décret du 3 avril 2021 autorise l’organisation des assemblées délibérantes (conseil municipal…) en présentiel, dans le strict respect des consignes sanitaires (gel, distance physique, aération et port du masque pour l’ensemble des personnes présentes), y compris durant les heures de couvre-feu. Le fait pour un conseiller municipal de se rendre aux réunions de cet organe est couvert par les dispositions de l’article 4 du décret, puisqu’il s’agit à la fois d’une activité à caractère professionnel et qu’il s’agit de répondre à la convocation d’une autorité administrative. Chaque conseiller municipal doit se munir de sa convocation et de son attestation de déplacement dérogatoire, communiquées par nos soins à chacun d’eux.

Le Conseil municipal du vendredi 26 février 2021 s’est tenue à la salle Marcel Baudry. La séance s’est déroulée sans public mais a été retransmise en direct sur la chaîne YouTube « Ville Le Pouliguen ».

À noter : Le décret du 15 janvier 2021 autorise l’organisation des conseils municipaux en présentiel, dans le strict respect des consignes sanitaires (gel, distance physique, aération et port du masque pour l’ensemble des personnes présentes), y compris durant les heures de couvre-feu. Le fait pour un conseiller municipal de se rendre aux réunions de cet organe est couvert par les dispositions de l’article 4 du décret, puisqu’il s’agit à la fois d’une activité à caractère professionnel et de répondre à la convocation d’une autorité administrative. Chaque conseiller municipal doit se munir de sa convocation et de son attestation de déplacement dérogatoire, communiquées par nos soins à chacun d’eux.

Le Conseil municipal du vendredi 29 janvier 2021 s’est déroulé à la salle Marcel Baudry.

La séance s’est déroulée sans public mais a été retransmise sur la chaîne YouTube « Ville Le Pouliguen ». Elle est désormais disponible en replay.

Le décret du 15 janvier 2021 autorise l’organisation des conseils municipaux en présentiel, dans le strict respect des consignes sanitaires (gel, distance physique, aération et port du masque pour l’ensemble des personnes présentes), y compris durant les heures de couvre-feu. Le fait pour un conseiller municipal de se rendre aux réunions de cet organe est couvert par les dispositions de l’article 4 du décret, puisqu’il s’agit à la fois d’une activité à caractère professionnel et qu’il s’agit de répondre à la convocation d’une autorité administrative. Chaque conseiller municipal doit se munir de sa convocation et de son attestation de déplacement dérogatoire, communiquées par nos soins à chacun d’eux.

Un Conseil municipal exceptionnel a eu lieu ce vendredi 15 janvier 2021, à 18h30, à la salle Marcel Baudry.

La séance s’est déroulée sans public mais elle a été enregistrée.

Une seule délibération était à l’ordre du jour :  la dérogation au repos dominical des commerces du Pouliguen.

Le Conseil municipal du vendredi 11 décembre 2020, s’est tenue à la salle Marcel Baudry. La séance s’est déroulée sans public mais a été retransmise en direct sur la chaîne YouTube « Ville Le Pouliguen ».

Une minute de silence a été observée en l’honneur de Valéry Giscard d’Estaing.

Un hommage a également été rendu à :

  • Michel Baratte, décédé le 9 novembre 2020 – adjoint au maire de 1989 à 1995, sous le mandat d’Andrée Rochefort;
  • Charles Brunet, décédé le 9 novembre 2020- adjoint au maire de 1989 à 1995, sous le mandat d’Andrée Rochefort, et de 2001 à 2008 sous le mandat de Christian Canonne ;
  • Arlette Noël, décédée le 17 novembre 2020 – conseillère municipale de 1995 à 2001, sous le mandat de René Chotard.

Visionnez le Conseil municipal du vendredi 6 novembre 2020

Vendredi 6 novembre, le Conseil municipal s’est déroulé à la salle Marcel Baudry. Exceptionnellement, la séance s’est tenue sans public conformément au Décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire.

Afin de vous permettre d’avoir accès à cette séance, le Conseil a été enregistré.

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